Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère H.J.HEINZ COMPANY AUSTRALIA LIMITED
/
IMPERIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMPERIAL
H.J.HEINZ COMPANY AUSTRALIA LIMITED, Société de droit australien

Numéro de dépôt :
94503545
Date de dépôt :
27/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2024

Présentation de la marque IMPERIAL

Déposée le 27 janvier 1994 par la société étrangère H.J.HEINZ COMPANY AUSTRALIA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la société étrangère H.J.HEINZ COMPANY AUSTRALIA LIMITED domicilié(e) 43-65 Princes Highway - 3175 - DANDENONG VICTORIA - Australie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT MARIANNE domicilié(e) 122 rue Edouard Vailant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMPERIAL est expirée depuis le 27 janvier 2024.

H.J.HEINZ COMPANY AUSTRALIA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : GLOBE , OX & PAIM , OX & PALM , COTTEE'S


H.J.HEINZ COMPANY AUSTRALIA LIMITED, Société de droit australien - 43-65 Princes Highway - 3175 - DANDENONG VICTORIA - Australie


CABINET NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT MARIANNE - 122 rue Edouard Vailant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-40

Renouvellement avec limitation le 22 janvier 2004 n°2257319 - Publication au BOPI 2004-01-22

Inscription le 7 mars 1996 - Transmission de propriété n°198715 - Publication au BOPI 1996-03-07

Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392266 - Publication au BOPI 2004-05-11

Inscription le 17 février 1998 - Renonciation partielle n°249979 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 19 février 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°250063 - Publication au BOPI 1998-02-19

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2014 n°2549027 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-22

Viande conservée et produits à base de viande à l'exclusion du foie gras.